DÉCLARATION DE CONFIDENTIALITÉ -
VERSION EN VIGUEUR LE 27 MAI 2002
La protection de votre confidentialité est importante chez nous ("le Site Web").
Cette Politique de Confidentialité explique la collecte, l'utilisation et la
divulgation d'information personnelle que vous pouvez fournir lors de
l'utilisation du Site Web.
CONSENTEMENT
De par l'utilisation du Site Web, vous nous signifiez votre consentement
à la collecte, utilisation, et divulgation de votre information personnelle
en conformité avec cette Politique de Confidentialité. Si vous n'êtes pas
en accord avec cette Politique de Confidentialité, veuillez ne pas utiliser
ce Site Web.
COLLECTE AUTOMATIQUE D'INFORMATION
1. Information Non-Identifiable
- Comme de nombreux sites,
le serveur du Site Web enregistre automatiquement certaines
données en provenance des utilisateurs du Site Web, telles
que les adresses de protocole Internet (IP) de votre ordinateur,
les adresses de protocole Internet (IP) de votre fournisseur
de service, la date et heure et temps d'accès au Site Web,
le système d'exploitation utilisé, les sections du Site Web
visitées, les pages du site Web vues et les images vues, et
tout contenu déposé dans ou téléchargé du Site Web.
Nous utilisons cette information non-identifiable pour des
fins d'administration du système et du Site Web et pour
l'amélioration du Site Web. Nous pouvons divulguer cette
information non-identifiable à d'autres et l'archiver pour
usage futur.
2. Fichiers témoins (Cookies)
- Le Site Web utilise les
fichiers témoins (cookies), une technologie qui installe
de l'information sur l'ordinateur de l'usager pour permettre
au Site Web de le reconnaître lors de futures visites.
Les fichiers témoins améliorent l'utilisation du Site Web.
Par exemple, nous utilisons l'information fournie par les
fichiers témoins pour vous reconnaître comme usager précédent
du Site Web, pour offrir un contenu de page Web et de
l'information personnalisée pour votre usage, pour suivre
vos activités sur le Site Web, pour pré-remplir des
formulaires en ligne avec votre information personnelle,
pour répondre à vos besoins, et pour aussi rendre votre
expérience sur le Site Web plus facile.
Les publicités affichées sur le Site Web peuvent aussi
contenir des fichiers témoins et autres technologies.
Ces publicités peuvent être fournies par tierce partie et
compagnies de publicité, et nous n'avons pas le contrôle,
ni la responsabilité ou obligation sur les fichiers témoins
ou autres technologies utilisées dans ces publicités ni sur
l'utilisation ou divulgation de l'information recueillie par
les fichiers témoins de la publicité.
Vous pouvez choisir de refuser les fichiers témoins si votre fureteur
le permet, mais ce faisant peut affecter votre utilisation du Site Web
et la possibilité d'accéder à certaines fonctions du Site Web.
Confidentialité de votre Information Personnelle
1. Votre Information Personnelle
- Lors de votre inscription pour un ou plusieurs de nos services,
on vous demandera de fournir de l'information personnelle
(tel que nom, adresse courriel, adresse postale, numéro de téléphone,
et information de carte de crédit) pour fin de facilité de communication
entre nous, une demande d'accès à certaines fonctions spéciales ou
secteurs de notre Site Web ou l'exécution de transactions.
Vous avez toujours le choix de fournir ou pas l'information personnelle.
Si vous choisissez de ne pas fournir l'information demandée,
vous n'aurez pas accès à certaines fonctions du Site Web.
Si vous nous contactez nous pouvons garder un record de votre
correspondance.
(i) Concours et tirages - Si et quand nous commanditons
des tirages, concours ou autres promotions ou, que des tierces
parties commandites telles promotions en coopération avec nous,
nous ou l'autre partie pourrons afficher l'information de
confidentialité pertinente dans les règles officielles et/ou
la zone d'enregistrement de cette promotion. Si nous affichons
cette information de confidentialité additionnelle, et que
celle-ci est en conflit avec notre Politique de Confidentialité,
elle régira cette promotion spécifique.
(ii) Achats - Si vous achetez des produits ou services
sur le Site Web, nous ou nos fournisseurs de services pourrons
collecter de l'information personnelle additionnelle de vous,
telle que votre adresse, numéro de téléphone, information sur
le paiement ou l'expédition. Cette information sera cédée à
tierce partie au besoin pour pouvoir compléter la transaction
ou pouvoir compléter votre commande. Par exemple, les transactions
par carte de crédit sont transigées par un fournisseur de service
tiers, qui requiert accès à l'information du numéro de la carte
de crédit et autre information personnelle de façon à vérifier
le numéro de carte de crédit et traiter les transactions.
2. Notre Utilisation de votre Information Personnelle
- Nous pouvons utiliser votre information personnelle pour vous contacter
et correspondre avec vous, pour répondre à vos questions, traiter des
transactions et facturer pour des services, pour faciliter et améliorer
votre utilisation de notre Site Web et autres comme permis par la loi.
Nous pouvons développer un profil personnel confidentiel sur vous,
que nous utiliserons pour vous fournir un meilleur service. Nous pouvons
aussi divulguer l'information si vous nous en avez donné la permission,
par exemple en participant volontairement à un concours ou en faisant
un achat sur le Site Web, où nous fournissons l'information requise
pour participer à un concours, ou pour faire livrer vos achats,
au fournisseur de service approprié. Nous pouvons partager votre
information personnelle avec nos contractants, consultants ou,
conseillers professionnels dans la mesure où cette information leur
est nécessaire pour compléter leurs services à notre nom et dans le
cadre d'obligations de confidentialité raisonnables. Nous pouvons
aussi vous envoyer, de temps à autre, du courriel ou autres
communications contenant de l'information sur nous ou autres sujets
(incluant les produits et services de tierce partie) que nous croyons
d'intérêt pour vous. En tout temps vous pouvez nous demander de cesser
l'envoi de courriel et autre information en contactant le
Webmestre.
Chaque courriel non sollicité que nous vous envoyons vous indiquera
comment couper l'envoi de courriel futur. Veuillez noter que, de
temps à autre, nous pouvons vous envoyer de l'information importante
par courriel concernant le Site Web et/ou votre compte; nos usagers
n'ont pas l'option de ne pas recevoir cette information.
3. Divulgation de votre Information Personnelle
- Il est de notre politique générale de ne pas partager votre
information personnelle avec de tierce parties sans votre consentement,
sauf pour se conformer à la loi ou si raisonnablement nécessaire pour
la protection de vos intérêts. Cependant, en raison de la nature de
l'Internet, des technologies Internet, et des règlements courants,
nous ne pouvons vous assurer que votre information personnelle ne
sera pas partagée d'une manière qui n'est pas décrite dans cette
Politique de Confidentialité.
4. Consentement à la Divulgation
- En utilisant le Site Web, vous nous accordez votre consentement
à la divulgation de votre information personnelle dans les
circonstances suivantes:
(i) Divulgation à des tiers concernant votre
utilisation du Site Web - Lorsque vous affichez des
photographies ou autres matériels sur le Site Web,
votre nom d'usager et adresse courriel sera divulguée
au Site Web comme source de tel matériel. Tout matériel,
incluant des photographies et autres graphismes,
affiché sur le Site Web est généralement accessible à
tous les usagers du Site Web, excepté le matériel protégé
par un mot de passe d'album qui ne sera accessible qu'aux
usagers du Site Web ayant le mot de passe, ce site ou,
ses fournisseurs de service.
(ii) Divulgation aux Partenaires d'affaires,
Fournisseurs de services et Fournisseurs de contenu -
Nous pouvons fournir votre information personnelle à certains
de nos partenaires d'affaires, fournisseurs de services et
fournisseurs de contenu. Avant de recevoir de l'information
personnelle, l'organisation consentira avec ce site à protéger
la confidentialité de votre information personnelle d'une
manière conforme à cette Politique de Confidentialité.
Les organisations réceptrices peuvent utiliser votre
information personnelle pour vous envoyer des courriels
ou autre information concernant leurs produits et services
et autres matériels. Une liste de nos partenaires d'affaires,
fournisseurs de services et fournisseurs de services à qui
de l'information personnelle peut être fournie, et mise à
jour de temps à autre, est accessible en cliquant ici.
Si en tout temps vous ne souhaitez pas fournir votre
information personnelle à une ou toutes ces organisations,
veuillez en aviser le Webmestre.
Nous pouvons utiliser de l'information de pistage pour
créer des rapports sommaires sur le profil démographique
des usagers, les profils de flux du Site Web, et les
habitudes d'achats, et ainsi fournir ces rapports à nos
publicitaires et partenaires, leur permettant ainsi de
mieux cibler leur publicité envers nos usagers.
Aucune information de pistage que nous leur fournissons
ne peut être reliée à l'identité ou autre information
personnelle d'usagers individuels. Nous pouvons aussi
lier l'information de pistage à l'information personnelle.
Lorsque nous faisons un tel lien, toute cette information
reliée est traitée comme de l'information personnelle.
Nous pouvons utiliser cette information pour vous fournir
une expérience plus personnalisée ou améliorée. Si dans
certaines circonstances nous avons l'intention d'utiliser
ou de divulguer de l'information personnelle collectée
des usagers d'une manière qui serait par ailleurs en conflit
avec les termes de cette Politique de Confidentialité,
nous fournirons en cette circonstance de l'information
additionnelle sur la confidentialité, laquelle gouvernera
toute information ainsi collectée.
(iii) Application de la loi et divulgation légale -
Nous pouvons divulguer votre information personnelle à une
institution gouvernementale qui a établi qu'elle possède
l'autorité légale de requérir les renseignements ou si nous
avons des raisons suffisantes de croire que ces renseignements
pourraient être utiles lors d'une enquête d'activité illicite ou,
pour nous conformer à une assignation à comparaître,
à une ordonnance ou à un mandat émis par un tribunal,
par une personne ou par une entité ayant juridiction pour
exiger la divulgation de tels renseignements ou,
pour se conformer aux règles judiciaires en matière de
divulgation de documents ou d'informations dans le cadre
d'une infraction à une loi ou, à notre avocat.
5. Location de l'Information
- Le Site Web stockera et traitera votre information personnelle à Vancouver,
Colombie-Britannique, Canada.
6. Sécurité de votre Information
- Le Site Web utilise des méthodes raisonnables de sécurité pour protéger
les données qui résident sur nos serveurs. Mais vu qu'aucun système de
sécurité n'est impénétrable, nous ne pouvons garantir la sécurité de nos
serveurs. Il est aussi possible que l'information que vous nous fournissez
soit interceptée durant la transmission.
7. Accès à votre Information Personnelle
- Vous pouvez demander l'accès à votre information personnelle et
l'information concernant notre collection, utilisation et divulgation
de cette information en nous contactant à Confidentialité. Sous réserve
de certaines exceptions prévues par la loi, vous obtiendrez un accès
raisonnable à vote information personnelle dans un délai raisonnable,
vous recevrez l'opportunité de contester l'exactitude et l'intégralité
de l'information et de la faire amender de façon appropriée. Le Site Web
s'efforce de maintenir des dossiers aussi exacts et complets que possible.
Vous pouvez nous aider à maintenir l'exactitude de votre information en
nous avisant de tout changement à votre information personnelle.
8. Autres Sites - Le Site Web peut contenir des liens
vers d'autres sites ou ressources Internet, incluant des sites exploités
par des partenaires d'affaires, des fournisseurs de services et des
fournisseurs de services du Site Web. Lorsque vous cliquez sur un de ces liens,
vous entrez en contact avec un autre site. Le Site Web n'a aucune responsabilité
ou obligation ou contrôle envers ces autres sites ni leur collecte, usage et
divulgation de votre information personnelle.
9. Sortie du Site Web
- Le Site Web peut aussi contenir des liens vers d'autres sites ou ressources
Internet. Des tierces parties peuvent collecter de l'information sur vous,
par des fichiers témoins ou autre technologie, lorsque vous faites connexion
vers leurs sites par le Site Web. Vous reconnaissez que nous n'exerçons ni
surveillance ni contrôle sur la collecte d'information ou les pratiques de
confidentialité de ces ou toutes autres tierces parties, et ne sommes pas
responsables quant à leurs pratiques ou contenu de leurs sites, incluant
leur utilisation de toute information collectée lorsque vous cliquez pour
aboutir à leurs sites. Vous vous devez de consulter les politiques de
confidentialité de telles tierces parties pour connaître comment ils
collectent et utilisent l'information.
10. Accord d'Utilisation du Site Web - L'accord
d'utilisation du Site Web (qui peut être consulté en cliquant
ici)
contient des dispositions importantes, incluant des provisions réfutant,
limitant ou excluant la responsabilité de la Compagnie concernant
l'usage du Site Web et des provisions déterminant la loi applicable et la
juridiction exclusive pour la résolution de tout litige concernant le
Site Web. Chacune de ces dispositions s'applique à tout litige qui pourrait
survenir en regard à la politique de confidentialité ou notre collection,
utilisation et divulgation de votre information personnelle, a la même
vigueur et effet que si elles étaient reproduites directement dans cette
Politique de Confidentialité.
11. Anciens Inscrits
- Si vous cesser d'être un usager actif de ce Site Web, nous continuerons
de traiter toute information personnelle que vous nous avez fourni en
regard avec le Site Web et en accord avec la Politique de Confidentialité,
telle que modifiée de temps à autre.
12. Changements à la Politique de Confidentialité
- Cette Politique de Confidentialité peut changer de façon périodique à
notre seul gré et sans autre préavis. Votre utilisation continue du
Site Web suite à des changements à la Politique de Confidentialité
signifie que vous acceptez ces changements. La Politique de
Confidentialité révisée sera affichée ici, et sera rapportée dans notre
communiqué hebdomadaire aux Membres. Nous vous suggérons de mettre cette
page en signet et de réviser cette Politique de Confidentialité
périodiquement pour vous assurer d'être familier avec la version courante.
Vous pouvez aussi recevoir un avis de changement par courriel.
Pour vous inscrire, contactez le
Webmestre.
13. Vos Commentaires
- Si vous avez des commentaires ou questions concernant cette Politique
de Confidentialité ou votre information personnelle, veuillez contacter le
Webmestre.
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